Mentions Légales

Propriétés intellectuelle

L'architecture générale, les données, informations, images, mises en forme, ainsi que tous autres éléments faisant partie de ce site sont la propriété exclusive de pelotes-compagnie.

Toute utilisation partielle ou totale, permanente ou temporaire de ce site, par quel procédé que ce soit, sans l'aval du site pelotes-compagnie est interdite et sera considérée comme une atteinte du Code Français de Propriété Intellectuelle, sous réserve d'être expressément autorisée par la loi.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le membre bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu'il peut exercer en nous contactant via notre interface de ticket.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à créer une base de donnée de personnes ayant comment intérêt le tricot. Les données des membres ne seront jamais revendues.

En aucun cas la cession ou la mise à disposition à des tiers, à des fins commerciales de votre adresse ou de vos coordonnées ne pourra être opérée sans que vous ne soyez préalablement mis en mesure de vous y opposer.

Informations publiées sur le site

Le site pelotes-compagnie se réserve le droit de modifier à tout moment les informations figurant sur son site, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée. De même, le site pelotes-compagnie décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant intervenir sur le site.

Cookies

L'utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son navigateur. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
L'utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d'audience... afin d'améliorer la qualité du site. L'utilisateur peut cependant s'opposer à la mise en place de "cookies" en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

Droit applicable

L'ensemble du site internet www.pelotes-compagnie.fr est soumis au droit français.

Editeur et Hébergeur

Le site www.pelotes-compagnie.fr a été développé par la société Attitude-Web et est hébergé par la société Gandi SAS.

SUIVEZ PELOTES & COMPAGNIE !

short